Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBSTRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « SUBSTRAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBSTRAT domicilié(e) 9 Avenue des Gobelins,75005 PARIS (dossier no 2395681) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 135 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2395681) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUBSTRAT Société par Actions Simplifiée - 9 Avenue des Gobelins,75005 PARIS (dossier no 2395681) - 75005 - France - SIREN 421135724
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2395681) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2138725 - Publication au BOPI 1999-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 19 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267145 - Publication au BOPI 1998-11-19
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272612 - Publication au BOPI 1999-02-23
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395681 - Publication au BOPI 2009-01-23
Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499840 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Conseil et formation en ressources humaines, gestion du personnel, orientation professionnelle, techniques de communication
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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